ART. PREMIER	N°128	
ASSEMBLÉE NATIONALE
2 Mai 2025
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SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - (N° 1281)
Rejeté
AMENDEMENT N°128
présenté par
M. Hetzel, M. Bazin, Mme Sylvie Bonnet, Mme Corneloup, M. Di Filippo, Mme Gruet, M. Juvin, M. Breton, M. Le Fur, M. Marleix, M. Brigand, Mme Blin, M. Gosselin, Mme de Maistre, Mme Petex, M. Portier et M. Ray
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ARTICLE PREMIER
Supprimer l’alinéa 2.
EXPOSÉ SOMMAIRE
La rédaction proposée participe dela volonté de la proposition de loi de réduire la place des soinspalliatifs.