ART. 11	N°328	
ASSEMBLÉE NATIONALE
6 Mai 2025
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SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - (N° 1281)
Tombé
AMENDEMENT N°328
présenté par
M. Le Fur
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ARTICLE 11
À l’alinéa 2, après lemot :
« soins »
insérer le mot :
« palliatifs ». 
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement rédactionnel visant àpréciser qu’il est ici question des soins palliatifs.