ART. PREMIER	N°361	
ASSEMBLÉE NATIONALE
6 Mai 2025
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SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - (N° 1281)
AMENDEMENT N°361
présenté par
M. Fabrice Brun
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ARTICLE PREMIER
Sous réserve de son traitement par les services de l’Assemblée nationale et de sa recevabilité	
À la deuxième phrase àl’alinéa 11, après le mot :
« compris »,
insérer les mots : 
« à sondomicile ou ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Afin de répondre au souhait croissant des Français d’êtreaccompagnés aussi longtemps que possible à leur domicile, cetamendement vise à préciser que l’accompagnement mis en œuvre parune équipe pluridisciplinaire a vocation à être initié précocement,y compris à domicile.