ART. 14	N°382	
ASSEMBLÉE NATIONALE
6 Mai 2025
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SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - (N° 1281)
AMENDEMENT N°382
présenté par
Mme Vidal
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ARTICLE 14
I. – À la fin de lapremière phrase de l’alinéa 6, supprimer les mots :
« , et qui, s’il y alieu, l’actualisent et le complètent, en accord avec lepatient ».
II. – En conséquence,après la même première phrase du même alinéa 6, insérer laphrase suivante :
« S’il y a lieu, ilsactualisent et complètent le plan, en accord avec lepatient. »
III. – En conséquence, àla fin de la dernière phrase dudit alinéa 6, substituer auxmots :
« son suivi et sonactualisation régulière »
les mots :
« le suivi du plan ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Rédactionnel (séparation en troisphrases au lieu de deux pour des raisons de lisibilité ;retrait d’une contradiction dans la double mention d’une« actualisation »).