ART. 14	N°386	
ASSEMBLÉE NATIONALE
6 Mai 2025
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SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - (N° 1281)
Tombé
AMENDEMENT N°386
présenté par
Mme Vidal
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ARTICLE 14
I. – Au début de lapremière phrase de l’alinéa 5, substituer aux mots :
« Son élaboration »
le mot :
« Le plan ».
II. – En conséquence, àla même première phrase du même alinéa 5, substituer auxmots :
« des prochesaidants »
les mots :
« de la personne de confianceet des proches ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Rédactionnel (une« élaboration » ne peut rien prévoir ; alignementavec la formule retenue du fait de l’adoption de l’amendement AS154de M. Hetzel).