ART. 14	N°388	
ASSEMBLÉE NATIONALE
6 Mai 2025
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SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - (N° 1281)
Tombé
AMENDEMENT N°388
présenté par
Mme Vidal
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ARTICLE 14
À la dernière phrase del’alinéa 5, substituer aux mots :
« s’assure de lafaisabilité »
les mots :
« comprend une vérification dela possibilité ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Rédactionnel (un « plan »ne peut « s’assurer » de rien).