ART. 16	N°583	
ASSEMBLÉE NATIONALE
7 Mai 2025
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SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - (N° 1281)
Rejeté
AMENDEMENT N°583
présenté par
Mme Loir, M. Ménagé, M. Bentz, Mme Dogor-Such, M. Frappé, Mme Mélin, M. Dussausaye, M. Bernhardt, Mme Ranc, M. Odoul, Mme Hamelet, M. Florquin, Mme Lorho, Mme Pollet, M. Casterman, M. Muller, M. Guiniot, Mme Martinez, M. Jolly, Mme Levavasseur, M. Humbert, M. Giletti, M. Dragon, M. Pfeffer, M. Lottiaux, Mme Diaz, M. Chudeau, M. Guitton, M. de Lépinau, M. Chenu, Mme Joubert, M. Blairy, Mme Colombier, Mme Blanc, M. Markowsky, M. David Magnier, M. Golliot, Mme Lechanteux, Mme Sabatini, M. Weber, Mme Rimbert, Mme Da Conceicao Carvalho, M. Gery, M. Rambaud, Mme Engrand, M. Beaurain, M. Lopez-Liguori, M. Tonussi, M. Amblard, M. Perez, M. Guibert, Mme Robert-Dehault, Mme Bouquin, M. Evrard, M. Tesson, M. Vos et Mme Griseti
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ARTICLE 16
À la première phrase del’alinéa 4, substituer aux mots :
« et les membres de lafamille »
les mots :
« ainsi qu’un parent ou unproche ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement decohérence. 
Le présent amendement vise à préciser, en cohérence avec différentsarticles de la présente loi, la notion de participation à laprocédure en remplaçant le terme « famille » par« un parent ou un proche ». Elle garantit une priseen compte plus fidèle de la volonté du bénéficiaire.