ART. PREMIER	N°604	
ASSEMBLÉE NATIONALE
7 Mai 2025
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SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - (N° 1281)
Adopté
AMENDEMENT N°604
présenté par
Mme Firmin Le Bodo, Mme Colin-Oesterlé, M. Gernigon, M. Valletoux, M. Christophe, M. Albertini, M. Alfandari, Mme Bellamy, M. Benoit, M. Berrios, M. Bouyx, M. Brard, Mme Gérard, M. Henriet, M. Jolivet, M. Kervran, M. Lacombe, M. Lam, Mme Le Hénanff, M. Lemaire, Mme Lise Magnier, M. Moulliere, Mme Moutchou, M. Patrier-Leitus, Mme Piron, M. Plassard, M. Portarrieu, Mme Poussier-Winsback, Mme Rauch, M. Roseren, Mme Saint-Paul, M. Thiébaut et Mme Violland
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ARTICLE PREMIER
I. – À la deuxième phrasede l’alinéa 5, après le mot :
« destinés »,
insérer les mots :
« et adaptés ».
II. – En conséquence, àla même deuxième phrase du même alinéa 5, après lemot :
« âge »,
insérer les mots :
« et de toute situationphysique, mentale ou psychique ».
III. – En conséquence,supprimer l’alinéa 6.
EXPOSÉ SOMMAIRE
Cet amendement clarifie l’alinéa principal de l’article premier,en affirmant que les soins palliatifs doivent être non seulementdestinés, mais aussi adaptés aux personnes concernées.
 
Il précise également que ces soins doivent tenir compte nonseulement de l’âge, mais aussi de toute situation physique, mentaleou psychique, afin de mieux répondre à la diversité desvulnérabilités : handicaps visibles ou invisibles, troublescognitifs, souffrances psychiques ou maladies mentales.
 
Ces ajouts renforcent l’universalité et la personnalisation de laprise en charge, sans créer de complexité supplémentaire.
 
En conséquence, l’alinéa suivant, plus restrictif, est supprimé,car son contenu est désormais intégré et élargi dans l’alinéaprincipal.