ART. PREMIER	N°80	
ASSEMBLÉE NATIONALE
30 Avril 2025
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SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - (N° 1281)
AMENDEMENT N°80
présenté par
M. Bazin, M. Hetzel, M. Breton, Mme Gruet, M. Di Filippo, Mme Corneloup, M. Le Fur, Mme de Maistre, Mme Sylvie Bonnet, M. Portier, Mme Bonnivard, Mme Dalloz, M. Bourgeaux, M. Liger, M. Juvin, M. Marleix et M. Brigand
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ARTICLE PREMIER
Sous réserve de son traitement par les services de l’Assemblée nationale et de sa recevabilité	
Compléter la dernière phrase del’alinéa 11 par les mots :
« incluant des professionnelsde santé de proximité lorsqu’ils sont assurés àdomicile ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Cet amendement vise à préciser que les soins palliatifs peuventmobiliser de nombreux acteurs de santé de proximité (SSIAD, HAD,IDE, PSAD,...) afin de permettre au plus de malades possible uneprise en charge à domicile, conformément à ce qui est souhaité parune majorité de Français.