ART. PREMIER	N°81	
ASSEMBLÉE NATIONALE
30 Avril 2025
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SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - (N° 1281)
AMENDEMENT N°81
présenté par
M. Bazin, M. Hetzel, M. Breton, Mme Gruet, M. Di Filippo, Mme Corneloup, M. Le Fur, Mme de Maistre, Mme Sylvie Bonnet, M. Portier, Mme Bonnivard, Mme Dalloz, M. Bourgeaux, M. Liger, M. Juvin, M. Marleix et M. Brigand
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ARTICLE PREMIER
Sous réserve de son traitement par les services de l’Assemblée nationale et de sa recevabilité	
À la deuxième phrase del’alinéa 11, après le mot :
« malade, »
insérer les mots :
« en particulier à domicile sila personne le souhaite et ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Cet article définit l’accompagnement et les soins palliatifssans jamais faire mention explicite de la prise en chargepalliative à domicile (mention implicite trop peu claire dansl’acception “quel que soit le lieu de résidence”), ce qui estregrettable considérant l’intention du législateur de répondre ausouhait croissant des Français d’être accompagnés aussi longtempsque possible à leur domicile. 
C’est ce que cet amendement tend à rectifier, en plus d’insistersur l’importance accordée au souhait du malade.