ART. PREMIER	N°91	
ASSEMBLÉE NATIONALE
6 Mai 2025
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RELATIVE À LA LUTTE CONTRE L’ANTISÉMITISME DANS L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR - (N° 1357)
Sous-amendement (98)
SOUS-AMENDEMENT N°91
présenté par
M. Portier
à l’amendement n°53 de Yadan Caroline
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ARTICLE PREMIER
Cet amendement a été déclaré irrecevable après publication en application de l’article 98 du règlement de l’Assemblée nationale.