ART. 9	N°1377	
ASSEMBLÉE NATIONALE
9 Mai 2025
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FIN DE VIE - (N° 1364)
Rejeté
AMENDEMENT N°1377
présenté par
M. Sansu, M. Bénard, M. Castor, Mme Faucillon, M. Rimane et M. Tjibaou
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ARTICLE 9
À l’alinéa 3, après lemot : 
« confirme », 
insérer les mots :
« oralement, par écrit ou partout mode d’expression possible, ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Cet amendement, issu de propositions formulées par la MGEN,garantit que la confirmation de la volonté du patient peuts’exprimer par tout mode de communication, y compris non verbal ouadapté.