TITRE	N°DN1	
ASSEMBLÉE NATIONALE
23 Mai 2025
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ÉLEVER ALFRED DREYFUS AU GRADE DU GÉNÉRAL DE BRIGADE - (N° 1380)
Adopté
AMENDEMENT N°DN1
présenté par
M. Sitzenstuhl, rapporteur
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TITRE
Substituer aux mots :
« appelant àélever »,
le mot :
 « élevant ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Cet amendement vise à corriger unecontradiction existant entre le titre de la proposition de loi etson dispositif. La proposition de loi ne se contente pas derecommander ou de souhaiter l’élévation au grade de général ;elle y procède elle-même.