ART. PREMIER	N°92	
ASSEMBLÉE NATIONALE
19 Mai 2025
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VISANT À LEVER LES CONTRAINTES À L’EXERCICE DU MÉTIER D’AGRICULTEUR - (N° 1437)
AMENDEMENT N°92
présenté par
Mme Batho
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ARTICLE PREMIER
Au début de l’alinéa 53,après le mot :
« La »,
insérer les mots : 
« sobriété et la ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement de précision.