ART. 2	N°CD53	
ASSEMBLÉE NATIONALE
28 Mars 2026
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ACCÉLÉRER LE DÉVELOPPEMENT DU TRANSPORT MARITIME À PROPULSION VÉLIQUE - (N° 1502)
Adopté
AMENDEMENT N°CD53
présenté par
Mme Firmin Le Bodo, rapporteure
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ARTICLE 2
Rédiger ainsil’alinéa 2 : 
« II. – Au deuxièmealinéa de l’article L. 5553‑11 du code des transports,les mots : « , ou de navires à propulsion principalevélique au sens de l’article L. 5000‑2‑3 » sontsupprimés trente-six mois après l’entrée en vigueur de la présenteloi. »
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement rédactionnel.