ART. 3	N°CD54	
ASSEMBLÉE NATIONALE
28 Mars 2026
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ACCÉLÉRER LE DÉVELOPPEMENT DU TRANSPORT MARITIME À PROPULSION VÉLIQUE - (N° 1502)
Adopté
AMENDEMENT N°CD54
présenté par
Mme Firmin Le Bodo, rapporteure
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ARTICLE 3
À la première phrase del’alinéa 3, supprimer les mots : 
« l’utilisationd’ ». 
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement rédactionnel.