ART. 3	N°CD56	
ASSEMBLÉE NATIONALE
28 Mars 2026
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ACCÉLÉRER LE DÉVELOPPEMENT DU TRANSPORT MARITIME À PROPULSION VÉLIQUE - (N° 1502)
Adopté
AMENDEMENT N°CD56
présenté par
Mme Firmin Le Bodo, rapporteure
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ARTICLE 3
I. – Rédiger ainsil’alinéa 7 : 
« 2° Au onzième alinéa,la référence : « 1° » est remplacée par laréférence : « 1° A ».
II. – En conséquence,supprimer les alinéas 8 à 11. 
III. – En conséquence,compléter cet article par l’alinéa suivant :
« II. – Au IVdu même article 39 decies C, le mot :« onzième » est remplacé par le mot :« quinzième ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement de coordination juridique.