ART. 5	N°CD60	
ASSEMBLÉE NATIONALE
28 Mars 2026
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ACCÉLÉRER LE DÉVELOPPEMENT DU TRANSPORT MARITIME À PROPULSION VÉLIQUE - (N° 1502)
Adopté
AMENDEMENT N°CD60
présenté par
Mme Firmin Le Bodo, rapporteure
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ARTICLE 5
I. – À l’alinéa 2,supprimer le mot : 
« lui ».
II. – En conséquence, aumême alinéa, après le mot : 
« permettre », 
insérer les mots :
« à cette filière ».
III. – Au même alinéa,supprimer le mot : 
« notamment ».
IV. – À la fin du mêmealinéa, supprimer les mots :
« , conformément àl’objectif de neutralité carbone en 2050 ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Rédactionnel.