ART. PREMIER	N°CD62	
ASSEMBLÉE NATIONALE
30 Mars 2026
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ACCÉLÉRER LE DÉVELOPPEMENT DU TRANSPORT MARITIME À PROPULSION VÉLIQUE - (N° 1502)
Adopté
AMENDEMENT N°CD62
présenté par
Mme Firmin Le Bodo, rapporteure
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ARTICLE PREMIER
Après le mot : 
« techniques », 
rédiger ainsi la fin del’alinéa 2 : 
« destinés à exploiterdirectement l’énergie du vent pour assurer sapropulsion. »
 
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement rédactionnel.