APRÈS ART. PREMIER	N°744	
ASSEMBLÉE NATIONALE
16 Juin 2025
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PORTANT PROGRAMMATION NATIONALE ET SIMPLIFICATION NORMATIVE DANS LE SECTEUR ÉCONOMIQUE DE L’ÉNERGIE - (N° 1522)
RETIRÉ AVANT DISCUSSION
SOUS-AMENDEMENT N°744
présenté par
M. Jean-Philippe Tanguy et les membres du groupe Rassemblement National
à l’amendement n°192 de Tavel Matthias
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APRÈS L’ARTICLE PREMIER
À l’alinéa 2, après lemot : 
« marché », 
insérer les mots : 
« en tant que bienvital ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Ce sous amendement vise à préciser que l’énergie est un bienvital qui justifie la maîtrise de sa production et de son prix.