ART. 1ER BIS	N°AC239	
ASSEMBLÉE NATIONALE
11 Mai 2026
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RELATIVE À L’ORGANISATION, À LA GESTION ET AU FINANCEMENT DU SPORT PROFESSIONNEL - (N° 1560)
Adopté
AMENDEMENT N°AC239
présenté par
M. Duparay, rapporteur
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ARTICLE 1ER BIS
À l’alinéa 2, substituer aux mots :
« les actions qu’elles entreprennent »
les mots :
« leurs actions ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement rédactionnel.