ART. 1ER TER	N°AC241	
ASSEMBLÉE NATIONALE
11 Mai 2026
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RELATIVE À L’ORGANISATION, À LA GESTION ET AU FINANCEMENT DU SPORT PROFESSIONNEL - (N° 1560)
Adopté
AMENDEMENT N°AC241
présenté par
M. Duparay, rapporteur
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ARTICLE 1ER TER
À l’alinéa 2, substituer aux mots :
« ou d’administrateur ou siéger dans un »
les mots :
« , d’administrateur ou de membre de l’ ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement rédactionnel.