ART. 6	N°AC255	
ASSEMBLÉE NATIONALE
11 Mai 2026
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RELATIVE À L’ORGANISATION, À LA GESTION ET AU FINANCEMENT DU SPORT PROFESSIONNEL - (N° 1560)
Adopté
AMENDEMENT N°AC255
présenté par
M. Belhaddad, rapporteur
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ARTICLE 6
À la première phrase de l’alinéa 3, substituer au mot : 
« Toute » 
le mot : 
« Une ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement rédactionnel.