ART. PREMIER	N°AC278	
ASSEMBLÉE NATIONALE
11 Mai 2026
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RELATIVE À L’ORGANISATION, À LA GESTION ET AU FINANCEMENT DU SPORT PROFESSIONNEL - (N° 1560)
Adopté
AMENDEMENT N°AC278
présenté par
Mme Riotton, rapporteure
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ARTICLE PREMIER
À la fin de l’alinéa 12, substituer aux mots :
« cinquième et sixième alinéas »
les mots :
« deux alinéas précédents ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement rédactionnel, corrigeant une erreur de référence.