ART. 3	N°AC295	
ASSEMBLÉE NATIONALE
12 Mai 2026
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RELATIVE À L’ORGANISATION, À LA GESTION ET AU FINANCEMENT DU SPORT PROFESSIONNEL - (N° 1560)
Adopté
AMENDEMENT N°AC295
présenté par
M. Duparay, rapporteur
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ARTICLE 3
À l’alinéa 3, substituer aux mots :
« et bénéficiant »
les mots :
« qui bénéficient ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Rédactionnel.