ART. 2	N°AC301	
ASSEMBLÉE NATIONALE
12 Mai 2026
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RELATIVE À L’ORGANISATION, À LA GESTION ET AU FINANCEMENT DU SPORT PROFESSIONNEL - (N° 1560)
RETIRÉ AVANT DISCUSSION
SOUS-AMENDEMENT N°AC301
présenté par
M. Dirx
à l’amendement n°AC251 de Duparay Lionel
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ARTICLE 2
Retiré avant publication.