ART. PREMIER	N°1	
ASSEMBLÉE NATIONALE
19 Juin 2025
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RÉFORME DE L’AUDIOVISUEL PUBLIC ET SOUVERAINETÉ AUDIOVISUELLE - (N° 1591)
AMENDEMENT N°1
présenté par
M. Sitzenstuhl
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ARTICLE PREMIER
Compléter l’alinéa 5 par lesmots : 
« et régional ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement patrimoine régional.