ART. PREMIER	N°AC15	
ASSEMBLÉE NATIONALE
31 Janvier 2026
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RECONNAÎTRE L’ÉDUCATION AU DEHORS ET EN CONTACT AVEC LA NATURE ET RÉAFFIRMER LA PLACE DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE À L’ÉCOLE - (N° 1631)
Adopté
AMENDEMENT N°AC15
présenté par
M. Iordanoff, rapporteur, Mme Melchior et Mme Herouin-Léautey
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ARTICLE PREMIER
Rédiger ainsi les alinéas 7 et8 :
« 4° Après la premièrephrase du second alinéa de l’article L. 551‑1, estinsérée une phrase ainsi rédigée :
« Il vise également àfavoriser leur égal accès aux activités en extérieur, au contact dela nature. »
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement rédactionnel, qui aégalement pour objet de modifier le point d’impact de ladisposition à l’article visé.