ART. 2	N°AC20	
ASSEMBLÉE NATIONALE
31 Janvier 2026
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RECONNAÎTRE L’ÉDUCATION AU DEHORS ET EN CONTACT AVEC LA NATURE ET RÉAFFIRMER LA PLACE DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE À L’ÉCOLE - (N° 1631)
Adopté
AMENDEMENT N°AC20
présenté par
M. Iordanoff, rapporteur
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ARTICLE 2
Substituer aux alinéas 9 et 10l’alinéa suivant :
« Au deuxième alinéa del’article L. 421‑14, les mots : « ainsiqu’aux spécificités de l’organisation de l’accueil collectif desmineurs est obligatoire » sont remplacés par lesmots : « et aux spécificités de l’organisation del’accueil collectif des mineurs, ainsi qu’une sensibilisation auxbienfaits pour les enfants des activités en extérieur, au contactde la nature, sont obligatoires. »
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement rédactionnel, quimodifie également le point d’impact de la disposition au sein del’article L. 421‑14 du code de l’action sociale et desfamilles.