ART. PREMIER	N°CD44	
ASSEMBLÉE NATIONALE
2 Décembre 2025
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RECONNAÎTRE UNE POLITIQUE NATIONALE D’ADAPTATION AU CHANGEMENT CLIMATIQUE ET À ADAPTER LES MÉCANISMES D’ASSURANCE - (N° 2037)
Adopté
AMENDEMENT N°CD44
présenté par
M. Barusseau, rapporteur
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ARTICLE PREMIER
I. – À l’alinéa 5, après le mot :
« trajectoire »,
insérer les mots :
« de réchauffement ».
II. – En conséquence,à l’alinéa 8, après le mot :
« trajectoire »,
procéder à la même insertion.
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement rédactionnel pour corriger le bon intitulé de laTracc