ART. 2	N°AC15	
ASSEMBLÉE NATIONALE
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EXPÉRIMENTATION POUR L’INSTAURATION D’UN ENSEIGNEMENT D’ÉDUCATION À L’ALIMENTATION À L’ÉCOLE - (N° 2091)
AMENDEMENT N°AC15
présenté par
M. Tavernier, M. Lucas-Lundy, M. Raux, Mme Taillé-Polian, M. Corbière et M. Gustave
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ARTICLE 2
Cet amendement a été déclaré irrecevable au titre de la loi organique relative aux lois de finances.