ART. PREMIER	N°AC46	
ASSEMBLÉE NATIONALE
27 Janvier 2026
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EXPÉRIMENTATION POUR L’INSTAURATION D’UN ENSEIGNEMENT D’ÉDUCATION À L’ALIMENTATION À L’ÉCOLE - (N° 2091)
Adopté
AMENDEMENT N°AC46
présenté par
Mme Olivia Grégoire, rapporteure
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ARTICLE PREMIER
À l’alinéa 5, substitueraux mots :
« s’intègre dans le cadredu »
les mots : 
« est incluse dansle »
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement rédactionnel.