ART. 3	N°AC49	
ASSEMBLÉE NATIONALE
27 Janvier 2026
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EXPÉRIMENTATION POUR L’INSTAURATION D’UN ENSEIGNEMENT D’ÉDUCATION À L’ALIMENTATION À L’ÉCOLE - (N° 2091)
Adopté
AMENDEMENT N°AC49
présenté par
Mme Olivia Grégoire, rapporteure
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ARTICLE 3
À l’alinéa 15, substitueraux mots : 
« Il est ajouté »
les mots : 
« Après le troisième alinéa,il est inséré ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement rédactionnel visant labonne insertion de la disposition visée.