ART. 2	N°DN9	
ASSEMBLÉE NATIONALE
19 Janvier 2026
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RECONNAÎTRE LES VICTIMES DE L’EXPOSITION AUX ESSAIS NUCLÉAIRES FRANÇAIS ET AMÉLIORER LEUR INDEMNISATION - (N° 2172)
Adopté
AMENDEMENT N°DN9
présenté par
Mme Reid Arbelot, rapporteure et M. Le Gac, rapporteur
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ARTICLE 2
I. – À l’alinéa 2,supprimer le mot :
« potentiellement ».
II. – En conséquence, auxalinéas 6 et 7, supprimer chacune des occurences du mot :
« potentiellement ». 
EXPOSÉ SOMMAIRE
Les auditions ont montré que ce terme pouvait être source deconfusion pour les victimes des essais nucléaires. Il est doncpréférable, pour la clarté du dispositif, de le supprimer.