ART. 24	N°322	
ASSEMBLÉE NATIONALE
12 Décembre 2025
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RELATIF À L’ORGANISATION DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2030 - (N° 2233)
RETIRÉ AVANT DISCUSSION
AMENDEMENT N°322
présenté par
M. Daubié
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ARTICLE 24
I. – À l’alinéa 5, substituer auxmots : 
« des installations deremontées mécaniques »
les mots :
« un ascenseurvalléen ».
II. – En conséquence, aumême alinéa 5, supprimer les mots : 
« la remontée mécanique assureune liaison entre deux zones urbaines et que ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Cet amendement tire les conséquences de l’introduction, par unprécédent amendement du rapporteur, d’une définition légale del’ascenseur valléen, à l’article L. 342-20 du code du tourisme.
Il s’agit donc d’un amendement de cohérence etd’harmonisation.