ART. PREMIER	N°AS23	
ASSEMBLÉE NATIONALE
28 Mars 2026
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ACCÉLÉRER LA PRÉVENTION CARDIO-NEURO-VASCULAIRE ET ANTICIPER UN RISQUE SANITAIRE ET SOCIAL MAJEUR - (N° 2309)
Adopté
AMENDEMENT N°AS23
présenté par
M. Neuder, rapporteur
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ARTICLE PREMIER
Après le mot :
« incluant »,
rédiger ainsi la fin del’alinéa 2 :
« , le cas échéant, lesmaladies cardio-neuro-vasculaires » ; ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement visant à préciser laprise en compte des maladies cardio-neuro-vasculaires dans lesprogrammes de prévention prévues par l’article L. 1411‑6du code de la santé publique, et à clarifier l’articulation avecles modifications apportées par l’alinéa 3 auxdispositions relatives aux rendez-vous de prévention del’article L. 1411‑6‑2.