ART. PREMIER	N°AS24	
ASSEMBLÉE NATIONALE
28 Mars 2026
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ACCÉLÉRER LA PRÉVENTION CARDIO-NEURO-VASCULAIRE ET ANTICIPER UN RISQUE SANITAIRE ET SOCIAL MAJEUR - (N° 2309)
Adopté
AMENDEMENT N°AS24
présenté par
M. Neuder, rapporteur
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ARTICLE PREMIER
Substituer à l’alinéa 3 lestrois alinéas suivants : 
« 2° Le deuxième alinéa del’article L. 1411‑6‑2 est ainsi modifié : 
« a) Après lapremière phrase, sont insérées trois phrases ainsirédigées : « Ils permettent de sensibiliser auxfacteurs de risques cardio-neuro-vasculaires tels le tabagisme, lediabète, l’hypertension artérielle et le cholestérol. Le dépistageprécoce des maladies cardio‑neuro‑vasculaires et des maladiescardiaques structurelles comprend une évaluation clinique etbiologique, incluant le dosage de la lipoprotéine (a). Ce dépistageprend en compte les déterminants propres au risquecardio-neuro-vasculaire des femmes et évalue systématiquement lefacteur de risque obstétrical, hormonal et les signes cliniquesspécifiques associés. Ce dépistage est obligatoirement proposé àl’assuré lors des rendez-vous deprévention. » ; 
« b) Au début de ladeuxième phrase, le mot : « ils » est remplacés parles mots : « Les rendez-vous mentionnés au premieralinéa » ; ». 
EXPOSÉ SOMMAIRE
Cet amendement vise à clarifier laprise en compte du risque cardio-neuro-vasculaire dans le cadre desrendez vous de prévention à certains âges clés de la vie prévus parl’article L. 1411‑6‑2 du code de la santépublique. 
Il précise que ces rendez vous deprévention permettent à la fois de sensibiliser aux facteurs derisque dans une optique de prévention primaire, mais également dedépister à un stade précoce des maladies cardio-neuro-vasculaireset des maladies cardiaques structurelles.
Il permet la prise en charge dudosage de la lipoprotéine a dans le cadre des rendez vous deprévention à certains âges clés de la vie. Un taux élevé delipoprotéine (a) est un marqueur reconnu du risque de développerune maladie cardiovasculaire, or son coût de 19 euros n’estactuellement pas pris en charge par l’assurance maladie.
Il systématise l’évaluation durisque cardio-gynécologique, suivant la recommandation du fonds dedotation Agir pour le cœur des femmes, ce qui suppose uneévaluation systématique au cours du rendez-vous de prévention del’assurée : 
– de son facteur de risqueobstétrical, c’est à dire ses antécédents obstétricaux tels laprééclampsie, l’hypertension gestationnelle, le diabètegestationnel qui constituent des marqueurs de risquecardio-neuro-vasculaire à long terme bien identifiés dans lalittérature internationale ; 
– de son facteur de risquehormonal, c’est à dire que la prise d’un contraceptif, la grossesseou encore la ménopause qui rythment la vie d’une femme génèrent unevulnérabilité cardio-neuro-vasculaire spécifique insuffisammentprise en compte dans l’évaluation de la santécardiologique ; 
– de la clinique spécifiquedes maladies cardio-neuro-vasculaires chez les femmes, qui empêchede dépister les maladies à un stade précoce comme en attestent lessymptômes atypiques de l’infarctus chez la femme qui conduisent àun retard de diagnostic et à une prise en charge plus tardive,conduisant à une surmortalité évitable (liée à lasous-représentation des femmes dans les études cliniques)
Il précise en outre qu’un teldépistage est obligatoirement proposé à l’assuré lors de cesrendez-vous de prévention.