ART. PREMIER	N°AS25	
ASSEMBLÉE NATIONALE
28 Mars 2026
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ACCÉLÉRER LA PRÉVENTION CARDIO-NEURO-VASCULAIRE ET ANTICIPER UN RISQUE SANITAIRE ET SOCIAL MAJEUR - (N° 2309)
Adopté
AMENDEMENT N°AS25
présenté par
M. Neuder, rapporteur
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ARTICLE PREMIER
Après l’alinéa 3, insérer lesdeux alinéas suivants : 
« 3° Aprèsl’article L. 2132‑2‑2, il est inséré unarticle L. 2132‑2‑3 ainsi rédigé : »
« ArtL. 2132‑2-3. – Dans l’année qui suit leursixième anniversaire, les enfants se voient obligatoirementproposer un rendez-vous de dépistage précoce des maladiescardio-neuro-vasculaires, notamment de l’hypercholestérolémiefamiliale, comprenant une évaluation clinique et biologique,réalisée par un médecin dûment formé. Cette obligation est réputéeremplie lorsque le médecin atteste sur le carnet de santé mentionnéà l’article L. 2132‑1 soit de la réalisation de cetexamen, soit de son refus par la personne exerçant l’autoritéparentale. »
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement visant à instaurer undépistage précoce des maladies cardio-neuro-vasculaires infantiles,en particulier l’hypercholestérolémie familiale, lors de la visitemédicale obligatoire des six ans de l’enfant. Un tel dépistagepermettrait d’éviter la survenue d’accidents vasculaires cérébrauxchez l’enfant et une prise en charge précoce des maladiescardio-neuro-vasculaires conformément aux recommandations dessociétés savantes. 
L’hypercholestérolémie familialeest une maladie génétique fréquente, touchant environ une personnesur 250 en France, et caractérisée par un taux élevé de cholestérolLDL dès la naissance. Non diagnostiquée et non traitée, elle exposeà un risque significativement renforcé de maladiescardiovasculaires précoces, notamment d’infarctus du myocarde dèsl’âge adulte jeune. Pourtant, cette pathologie demeure aujourd’huilargement sous-diagnostiquée, alors même que des traitementsefficaces existent et permettent de réduire significativement lamorbidité et la mortalité associées.
La sixième année de l’enfantcorrespond à un moment clé du suivi médical, marqué notamment parune consultation obligatoire, qui constitue une opportunitéprivilégiée pour mettre en place un dépistage systématique simple,reposant sur un dosage biologique du cholestérol. Ce dispositifs’inspire du dépistage obligatoire des troubles du neurodéveloppement a 9 mois et 6 ans instauré par la loi du 16 novembre2024, à l’initiative de notre collègue Paul Christophe.
L’instauration d’un dépistageobligatoire à cet âge permettrait :
- d’identifier précocement les enfants atteints ;
- de mettre en place une prise en charge adaptée dès le plus jeuneâge ;
- de dépister également les membres de la famille (dépistage encascade), compte tenu du caractère héréditaire de la maladie.
Une telle mesure s’inscritpleinement dans une logique de prévention en santé publique,permettant d’éviter des complications graves et coûteuses à longterme, tout en améliorant significativement l’espérance et laqualité de vie des patients.
Cet amendement vise ainsi àrenforcer la détection précoce de l’hypercholestérolémie familialeen intégrant un dépistage obligatoire lors de la consultationmédicale de la sixième année de l’enfant. Les modalités de cedépistage en particulier le contenu de l’évaluation clinique, larecherche des antécédents familiaux et les examens biologiquesrequis seront précisés par la Haute Autorité de santé.