APRÈS ART. PREMIER	N°AS30	
ASSEMBLÉE NATIONALE
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ACCÉLÉRER LA PRÉVENTION CARDIO-NEURO-VASCULAIRE ET ANTICIPER UN RISQUE SANITAIRE ET SOCIAL MAJEUR - (N° 2309)
AMENDEMENT N°AS30
présenté par
M. Viry, Mme Abadie-Amiel et M. Colombani
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ARTICLE ADDITIONNEL
APRÈS L’ARTICLE PREMIER, insérer l’article suivant:
Cet amendement a été déclaré irrecevable au titre de l’article 40 de la Constitution.