ART. 2	N°CE121	
ASSEMBLÉE NATIONALE
27 Janvier 2026
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RELANCER LES INVESTISSEMENTS DANS LE SECTEUR DE L’HYDROÉLECTRICITÉ POUR CONTRIBUER À LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - (N° 2334)
Adopté
AMENDEMENT N°CE121
présenté par
Mme Battistel, rapporteure et M. Bolo, rapporteur
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ARTICLE 2
À l’alinéa 11, substituerau mot :
« titre »,
le mot :
« sens ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Précision rédactionnelle.