ART. 6	N°CE87	
ASSEMBLÉE NATIONALE
25 Janvier 2026
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RELANCER LES INVESTISSEMENTS DANS LE SECTEUR DE L’HYDROÉLECTRICITÉ POUR CONTRIBUER À LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - (N° 2334)
Adopté
AMENDEMENT N°CE87
présenté par
Mme Battistel, rapporteure et M. Bolo, rapporteur
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ARTICLE 6
À la dernière phrase del’alinéa 6, substituer aux mots :
« ceux-ci »,
les mots :
« ces frais ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Précision rédactionnelle.