ART. 8	N°CE91	
ASSEMBLÉE NATIONALE
25 Janvier 2026
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RELANCER LES INVESTISSEMENTS DANS LE SECTEUR DE L’HYDROÉLECTRICITÉ POUR CONTRIBUER À LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - (N° 2334)
Adopté
AMENDEMENT N°CE91
présenté par
Mme Battistel, rapporteure et M. Bolo, rapporteur
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ARTICLE 8
À l’alinéa 6, substitueraux mots :
« méthodologie permettant dedéterminer »,
les mots :
« méthode de tenuede ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Rédactionnel.