ART. PREMIER	N°AC7	
ASSEMBLÉE NATIONALE
20 Février 2026
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RENFORCER L’ENSEIGNEMENT À LA DÉFENSE NATIONALE DANS LE CADRE DU PARCOURS DE CITOYENNETÉ - (N° 2385)
Cavalier (45)
AMENDEMENT N°AC7
présenté par
M. Rancoule, Mme Auzanot, M. Ballard, M. Beaurain, M. Bilde, M. Chudeau, M. Clavet, M. Christian Girard, Mme Joncour, Mme Lavalette, M. Odoul, Mme Parmentier, M. Perez et Mme Sicard
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ARTICLE PREMIER
Cet amendement a été déclaré irrecevable après publication en application de l’article 98 du règlement de l’Assemblée nationale.