ART. 12	N°127	
ASSEMBLÉE NATIONALE
31 Janvier 2026
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RELANCER LES INVESTISSEMENTS DANS LE SECTEUR DE L’HYDROÉLECTRICITÉ POUR CONTRIBUER À LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - (N° 2405)
Adopté
AMENDEMENT N°127
présenté par
Mme Battistel et M. Bolo
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ARTICLE 12
I. – À l’alinéa 13,substituer au mot :
« risque »,
le mot :
« risques ».
II. – En conséquence, àl’alinéa 14, substituer au mot :
« risque »,
le mot :
« risques ».
III. – En conséquence, àla deuxième phrase de l’alinéa 16, substituer à la premièreoccurrence du mot :
« risque »,
le mot :
« risques ».
IV. – En conséquence, àla fin de la même deuxième phrase du même alinéa 16, procéderà la même substitution. 
EXPOSÉ SOMMAIRE
Rédactionnel.