ART. 8	N°145	
ASSEMBLÉE NATIONALE
31 Janvier 2026
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RELANCER LES INVESTISSEMENTS DANS LE SECTEUR DE L’HYDROÉLECTRICITÉ POUR CONTRIBUER À LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - (N° 2405)
Adopté
AMENDEMENT N°145
présenté par
Mme Battistel et M. Bolo
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ARTICLE 8
À la première phrase del’alinéa 14, après la la première occurrence du mot :
« mégawattheures, »,
insérer les mots :
« au moyen ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement de précision rédactionnelle.