ART. PREMIER	N°AS58	
ASSEMBLÉE NATIONALE
5 Février 2026
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SOINS PALLIATIFS - (N° 2406)
Retiré
AMENDEMENT N°AS58
présenté par
M. Hetzel, M. Breton, Mme Dalloz, Mme Gruet, Mme Corneloup, M. Brigand, Mme Bonnivard, M. Gosselin, M. Di Filippo, Mme de Maistre, Mme Bazin-Malgras, M. Bazin, M. Duparay, M. Juvin, Mme Sylvie Bonnet, Mme Blin et M. Neuder
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ARTICLE PREMIER
À la seconde phrase del’alinéa 5, après le mot :
« malade », 
insérer les mots :
« , quel que soit sonlieu de vie ou de soin, ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
L’accès aux soins palliatifs doit être garanti dans l’ensembledes lieux de vie ou de soins. Si l’offre est principalementconcentrée en établissements hospitaliers, lorsque les Unités deSoins Palliatifs existent ou qu’une Equipe Mobile de SoinsPalliatifs assure le suivi dans les différents services, denombreux lieux de vie et de soins ne bénéficient pas de cetteoffre. Cela concerne tout particulièrement les EHPAD, les hôpitauxde proximité ou les personnes à domicile, malgré l’engagement desprofessionnels libéraux et des équipes de HAD. Aussi, afind’insister sur la nécessaire diffusion de ces soins quel que soitle choix de vie du patient, cet amendement précise les objectifsd’accessibilité.