ART. PREMIER	N°49	
ASSEMBLÉE NATIONALE
7 Février 2026
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POUR UNE GÉNÉRATION SANS SUCRE - (N° 2423)
AMENDEMENT N°49
présenté par
M. Kasbarian, M. Metzdorf, M. Jean-René Cazeneuve, Mme Thevenot, M. Terlier, Mme Lebec, M. Rodwell et Mme Ronceret
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ARTICLE PREMIER
Compléter l’alinéa 9 par les mots : 
« à l’exclusion des personnages ou éléments graphiques nes’adressant pas exclusivement à un public mineur ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
L’interdiction prévue par le présent article repose sur descritères largement subjectifs, susceptibles de conduire à desinterprétations De nombreux personnages, univers ou référencesgraphiques relèvent d’une culture partagée entre générations. Lesinclure indistinctement dans le champ de l’interdiction feraitpeser une contrainte excessive sur des produits ne visant passpécifiquement les enfants. Le présent amendement vise à mieuxcirconscrire le champ de l’interdiction..