ART. PREMIER	N°51	
ASSEMBLÉE NATIONALE
7 Février 2026
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POUR UNE GÉNÉRATION SANS SUCRE - (N° 2423)
AMENDEMENT N°51
présenté par
M. Kasbarian, M. Metzdorf, M. Jean-René Cazeneuve, Mme Thevenot, M. Terlier, Mme Lebec, M. Rodwell et Mme Ronceret
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ARTICLE PREMIER
Compléter l’alinéa 9 par les mots : 
« à l’exclusion des références culturelles, patrimoniales ouartistiques».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Certaines références culturelles ou artistiques font partie dupatrimoine commun et ne peuvent être assimilées à des dispositifsde captation de l’attention des enfants. Le présent amendement viseà prévenir toute interprétation excessive portant atteinte à laliberté de création.