ART. PREMIER	N°57	
ASSEMBLÉE NATIONALE
7 Février 2026
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POUR UNE GÉNÉRATION SANS SUCRE - (N° 2423)
AMENDEMENT N°57
présenté par
M. Kasbarian, M. Metzdorf, M. Jean-René Cazeneuve, Mme Thevenot, M. Terlier, Mme Lebec, M. Rodwell et Mme Ronceret
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ARTICLE PREMIER
Compléter l’alinéa 9 par les mots : 
« à l’exclusion des emballages destinés à un usage familialou collectif ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Les produits destinés à un usage familial ne ciblent passpécifiquement les enfants, mais s’adressent à un public large.Assimiler ces emballages à une communication destinée aux mineursserait excessif.