ART. PREMIER	N°58	
ASSEMBLÉE NATIONALE
7 Février 2026
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POUR UNE GÉNÉRATION SANS SUCRE - (N° 2423)
AMENDEMENT N°58
présenté par
M. Kasbarian, M. Metzdorf, M. Jean-René Cazeneuve, Mme Thevenot, M. Terlier, Mme Lebec, M. Rodwell et Mme Ronceret
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ARTICLE PREMIER
Compléter l’alinéa 9 par les mots : 
« à l’exclusion des références historiques, d’ancienneté oude tradition de fabrication ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Les références à l’histoire ou à la tradition d’un produit neconstituent pas, en elles-mêmes, des procédés de captation del’attention des enfants. Cet amendement vise à éviter touteconfusion entre attractivité patrimoniale et ciblage desmineurs.